Cinq modules et un recueil, publiés par la GIZ le 19 mai 2025 et rédigés en français. Chacun est téléchargeable gratuitement. Cette page présente ce que couvre chaque module, qui il forme, et ce que le C4D n’a pas publié.
Module 1 · en français
Contenu : les obligations juridiques et administratives d’une coopérative (documents juridiques, composition, outils administratifs, politiques d’engagement, normes CTC et CRAFT) ; le système de gestion du site et ses cellules techniques ; la planification, le suivi et l’évaluation ; et le droit applicable, du Code et du Règlement miniers et de la fiscalité à la norme de l’EGC, à l’acte uniforme de l’OHADA et au guide de l’OCDE. Les annexes proposent un registre des travailleurs, un canevas de procédures, un tableau de production, la norme de l’EGC pour les coopératives et des extraits du Code minier.
Public : les gestionnaires de coopératives, les services de l’État, le personnel des projets et la société civile.
Module 2 · en français
Contenu : les notions de base ; la gestion des risques et le cycle du risque ; les risques et les causes d’accident ; la prévention, le plan d’action, les premiers secours et l’analyse des accidents ; et le cadre juridique, dont la norme de l’EGC. Il fixe une profondeur maximale des puits de 30 mètres et rappelle que le Code minier de 2018 protège les femmes enceintes. Les annexes proposent un texte de politique, un tableau des risques, une charte de cellule de sécurité, des plans d’entretien et un modèle de latrine ventilée.
Public : avant tout les coopératives minières artisanales et les exploitants miniers artisanaux, avec les services techniques de l’État et la société civile.
Module 3 · en français
Contenu : les bases de l’environnement ; l’évaluation des impacts ; les bonnes pratiques et le suivi ; la responsabilité sociale et la fermeture de la mine ; et le droit de l’environnement, du Règlement minier et du code de conduite au Code de l’environnement et à la loi sur la conservation de la nature, avec la norme de l’EGC. Des fiches de terrain traitent du recyclage des eaux de procédé, d’un test des matières en suspension et de l’érosion.
Public : les exploitants et les coopératives, les agents de l’État et de l’EGC, la société civile locale et les formateurs des ONG.
Module 4 · en français
Contenu : les équipements de protection pour chaque partie du corps ; la conduite d’un programme d’équipements de protection ; le droit, dont l’arrêté ministériel du 4 août 1972 ; et l’équipement de protection comme dernier recours.
Public : les gestionnaires et les cellules de sécurité des coopératives, les exploitants, les formateurs et la société civile ; le module se présente comme un outil pour le SAEMAPE.
Module 5 · en français
Contenu : le cycle minier et la planification ; les minéraux de cuivre et de cobalt et les types de gisements ; une exploration adaptée à l’exploitation artisanale ; les techniques à ciel ouvert et souterraines, dont la gestion des structures souterraines ; et le Code minier, le Règlement minier et la norme de l’EGC.
Public : avant tout les gestionnaires de coopératives et les exploitants miniers artisanaux, avec les exploitants expérimentés et les formateurs.
Recueil · en français
Contenu : les cinq modules en un seul fichier.
Public : les mêmes lecteurs que les modules.
La note du C4D indique qu’un cinquième module a été créé, « focusing specifically on safety issues related to deep pits », appuyé sur une enquête sur les puits profonds. Le module 5 publié est un cours général sur les techniques d’exploitation artisanale, du cycle minier à la fermeture de la mine ; il comprend bien des sections sur l’exploitation souterraine et la gestion des structures souterraines (pp.52–64). L’enquête sur les puits profonds n’est pas publiée. Les deux récits diffèrent par l’accent, et tous deux sont donnés ici.
Le SAEMAPE, service de l’État chargé d’encadrer l’exploitation artisanale, décrit les mêmes cinq modules sur sa propre page. La page des modules du SAEMAPE ↗
Les organisations qui les ont élaborés ou les utilisent ont chacune une page sur ce hub : SAEMAPE · BGR · GIZ · EGC
Sources : les cinq modules en PDF (achevé d’imprimer p.2, préface p.3, sommaire et public pp.5–7), publiés par la GIZ le 19 mai 2025, et la note d’enseignements du C4D (pp.23, 28, 33).
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