Diligence raisonnable holistique
Initiative

Aider les opérateurs artisanaux à prouver un approvisionnement responsable et à accéder à la banque.

Le cadre de diligence raisonnable holistique pour les minerais de la transition énergétique permet aux opérateurs en amont, en RDC, de numériser leur information une seule fois, puis de la réutiliser pour gérer le risque, prouver un approvisionnement responsable et atteindre à la fois les acheteurs mondiaux et le système bancaire local.

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Ce que le cadre traite : une information fragmentée.

Le cadre répond au manque d’information fiable et d’origine locale pour l’approvisionnement responsable et le financement de la mine artisanale. Aujourd’hui, la connaissance du client et l’évaluation des chaînes reposent sur des audits tiers ponctuels et coûteux que peu d’opérateurs peuvent payer : ces opérateurs restent donc invisibles pour les acheteurs comme pour les banques.

La diligence raisonnable holistique permet aux opérateurs miniers et commerciaux de numériser leurs propres données, et aux organisations de la société civile de documenter les réalités locales, puis relie les deux pour qu’un même ensemble d’informations vérifiées serve à la gestion du risque, à la conformité et à l’accès aux marchés et à un financement légitime. C’est un projet financé par l’EPRM, sponsorisé aussi par Trust Merchant Bank, du secteur bancaire local.

Il repose sur des applications Datastake. Nashiriki porte aujourd’hui l’observation indépendante de la société civile et KOTA l’ouverture de comptes bancaires ; Hatua, pour l’auto-évaluation des coopératives, est en développement. Comme ces applications partagent un même socle, une banque peut recouper ce qu’un opérateur dépose dans KOTA avec les observations de la société civile dans Nashiriki.

Comment ça marche

Déposée une fois, réutilisée pour les acheteurs et les banques.

Nashiriki et KOTA font fonctionner le cadre aujourd’hui, et chaque carte renvoie vers l’application en service. Hatua est en développement.

Hatua : en développement

Un outil d’auto-évaluation des coopératives, encore en développement. Il est conçu pour qu’une coopérative ou un négociant enregistre une seule fois sa propre diligence de la chaîne d’approvisionnement et la réutilise pour chaque acheteur et chaque banque qui la demande.

Nashiriki : la corroborer

Les organisations de la société civile documentent les réalités locales dans Nashiriki, pour qu’un acheteur ou une banque puisse recouper cette même information avec une observation indépendante.

KOTA : la réutiliser pour une banque

L’opérateur réutilise l’information vérifiée pour demander des services bancaires dans KOTA, en mutualisant le KYC qui ouvre un financement formel.

Qui est impliqué

Une coalition tout au long de la chaîne.

Chaque organisation s’engage depuis sa position : des sponsors, une mise en œuvre, une coordination, un partenaire et un observateur.

L’EPRM (European Partnership for Responsible Minerals) et la TMB sponsorisent ; Hive coordonne ; La Sentinelle met en œuvre localement ; la Fair Cobalt Alliance est partenaire et Umicore observateur. Deux opérateurs congolais, Amical Kakana Mining et la Coopérative Minière et Agricole Mikuba du Lualaba, sont cités comme partenaires de mise en œuvre sur la page projet de l’EPRM ; la coopérative figure aussi dans les données de programme du bailleur sous le sigle CMAML.

Statut

Actif, et bâti sur une infrastructure partagée.

La HDD est un projet actif, financé par l’EPRM, mené dans la ceinture cuivre-cobalt de la RDC. L’information de diligence reste à l’opérateur qui la dépose : numériser une fois, réutiliser pour la conformité, l’accès au marché et le financement.

Parce que les applications Datastake partagent une même infrastructure et interopèrent, le cadre est conçu pour s’étendre au-delà du cobalt à d’autres minerais de la transition, et pour laisser de nouvelles interfaces se brancher au fil du temps sur les mêmes informations vérifiées.

Ses liens dans le secteur

Chaque organisation et chaque site que les données sectorielles lui relient, regroupés par type de lien. Chaque nom ouvre sa propre page, avec les dates et les sources du lien.

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Sur le Hub

D’autres initiatives, cartographiées et suivies.

La diligence raisonnable holistique est l’un des dizaines de programmes du cobalt EMAPE. Parcourez le registre complet, ou signalez-nous ce qui manque.