Le cadre de diligence raisonnable holistique pour les minerais de la transition énergétique permet aux opérateurs en amont, en RDC, de numériser leur information une seule fois, puis de la réutiliser pour gérer le risque, prouver un approvisionnement responsable et atteindre à la fois les acheteurs mondiaux et, fait inédit dans le secteur, le système bancaire local.
Voir le projet sur NashirikiLe principal obstacle à l’approvisionnement responsable et au financement de la mine artisanale n’est pas le manque de volonté, mais le manque d’information fiable et d’origine locale. Aujourd’hui, la connaissance du client et l’évaluation des chaînes reposent sur des audits tiers ponctuels et coûteux que peu d’opérateurs peuvent payer : ils restent donc invisibles pour les acheteurs comme pour les banques.
La diligence raisonnable holistique inverse cette logique. Elle permet aux opérateurs miniers et commerciaux de numériser leurs propres données, et aux organisations de la société civile de documenter les réalités locales, puis relie les deux pour qu’un seul dossier vérifié serve à la gestion du risque, à la conformité et à l’accès aux marchés et à un financement légitime. C’est un projet financé par l’EPRM, avec une collaboration inédite avec le secteur bancaire local.
Il repose sur trois applications Datastake interopérables : Hatua pour la diligence de la chaîne d’approvisionnement, Nashiriki pour l’observation indépendante de la société civile, et KOTA pour l’ouverture de comptes bancaires. Partageant un même socle, une coopérative peut déposer sa diligence une fois dans Hatua et la réutiliser pour une demande de prêt dans KOTA, tandis qu’une banque peut la recouper avec les observations de la société civile dans Nashiriki.
Une coopérative ou un négociant numérise sa propre diligence de la chaîne d’approvisionnement une seule fois, dans Hatua, au lieu de payer un audit externe ponctuel qui expire.
Les organisations de la société civile documentent les réalités locales dans Nashiriki, pour qu’un acheteur ou une banque puisse recouper ce même dossier avec une observation indépendante.
L’opérateur réutilise le dossier vérifié pour demander des services bancaires dans KOTA, en mutualisant le KYC qui ouvre un financement formel, une première pour le secteur.
Chaque organisation s’engage depuis sa position : des sponsors, une mise en œuvre, une coordination, un partenaire et un observateur.
Fair Cobalt Alliance
UmicoreL’EPRM (European Partnership for Responsible Minerals) et la TMB sponsorisent ; Hive coordonne ; La Sentinelle met en œuvre localement ; la Fair Cobalt Alliance est partenaire et Umicore observateur.
La HDD est un projet actif, financé par l’EPRM, mené dans la ceinture cuivre-cobalt de la RDC. Sa singularité : traiter la diligence non comme un coût imposé par l’aval, mais comme un actif que l’opérateur possède : numériser une fois, réutiliser pour la conformité, l’accès au marché et le financement.
Parce que l’infrastructure Datastake sous-jacente est ouverte et que les trois applications interopèrent, le cadre est conçu pour s’étendre au-delà du cobalt à d’autres minerais de la transition, et pour laisser de nouvelles interfaces se brancher au fil du temps sur les mêmes dossiers vérifiés.
La diligence raisonnable holistique est l’un des dizaines de programmes du cobalt EMAPE. Parcourez le registre complet, ou signalez-nous ce qui manque.