Organisme public

Agence Congolaise de l'Environnement (ACE)

Agence congolaise de l'environnement. L'ITIE-RDC la signale présente sur les sites artisanaux de cuivre-cobalt pour percevoir la contribution des coopératives aux coûts de réhabilitation des zones d'exploitation artisanale prévue par le règlement minier, et qualifie cette présence de « non autorisée, mais justifiée ». Cette information repose sur ce seul rapport.

Les sources étayent la description et les relations ci-dessous. Les dates de publication et de consultation concernent les éléments de preuve, sans garantir l’état actuel des opérations.

Relations documentées

« Rapporté » signifie que la source décrit la relation à la date indiquée. Les relations historiques concernent une période antérieure. Les accords annoncés peuvent ne pas avoir été mis en œuvre. Aucun de ces statuts ne confirme la poursuite actuelle du commerce.

Aucune relation étayée par une source n’est encore incluse pour cet acteur ou ce site. Cela ne prouve pas l’absence de relations.